Justice : Belstaff obtient la fermeture de centaines de sites commercialisant des contrefaçons

Écrit par © Filactu le . Rubrique: Réparation

Les tribunaux américains sanctionnent la contrefaçon en ligne et octroient à la marque de luxe britannique plus de 42 millions de dollars de dommages-intérêts.



À la suite d’une action engagée au civil par Belstaff devant des tribunaux américains, les juges ont condamné, en juin dernier, des contrefacteurs en ligne à payer plus de 42 millions de dollars de dommages-intérêts pour contrefaçon de la marque, ce qui a entraîné la fermeture d’un nombre record de sites Web pirates : 676 au total. Reste à savoir si ceux-ci seront solvables ?



Cette décision fait suite à la mise en place par la société d’un vaste programme de protection de l’ensemble de ses marques déposées et chacun de ses produits. Pour cela, elle a fait appel à MarkMonitor©, spécialiste de la protection des marques en ligne. Ce programme a permis de surveiller les différentes places de marché et les sites Web vendant des produits contrefaisants. Les recherches ont porté aussi sur tous les sites utilisant le mot « Belstaff » dans le nom de domaine, ainsi que des sites génériques répertoriant des contrefaçons d’articles Belstaff.



Elena Mauri, responsable du service juridique de Belstaff, commente : « Nous sommes très satisfaits de cette décision. D’autres grandes marques de luxe ont certes déjà bénéficié de la législation américaine anti-contrefaçon, mais nous pensons que notre cas est encore plus emblématique, en raison du nombre sans précédent de sites qui ont été fermés simultanément. La totalité de la procédure a pris moins de quatre mois et les 20 principaux sites mis en cause dans cette affaire ne fonctionnent plus aujourd’hui. Nous n’hésiterons certainement pas à emprunter à nouveau cette voie juridique à l’avenir et nous entendons continuer à pratiquer la tolérance zéro vis-à-vis de tout acte de contrefaçon. » 



Actuellement, les marques de luxe sont nombreuses à développer leurs offres sur Internet : au Royaume-Uni, par exemple, le e-commerce représente désormais environ 11 % de l’ensemble des ventes dans ce secteur. Cette tendance croissante est appelée à se poursuivre : selon les prévisions du cabinet McKinsey, le commerce en ligne représentera 18 % des ventes mondiales du luxe d’ici à 2025. 



Gavin Haig, CEO de Belstaff, ajoute : « Pour Belstaff, l’e-commerce a été un véritable moteur de croissance de notre marque. Cependant, tandis que notre présence en ligne a clairement des retombées positives, nous sommes également conscients de l’impact négatif potentiel des contrefaçons. Depuis le départ, nous sommes résolus à empêcher que nos clients soient victimes de faussaires et souhaitons faire tout ce qui est en notre pouvoir pour protéger notre clientèle fidèle et notre patrimoine chèrement acquis depuis 91 ans. »



La majorité des contrefaçons étaient des vestes et d’autres vêtements, en particulier des copies des modèles en cuir les plus vendus de Belstaff. Ces modèles dataient de plusieurs saisons et n’étaient plus produits par la marque.


Ausculter le Web sous toutes les coutures


La technologie de MarkMonitor est capable d’explorer un réseau entier de sites Web, y compris les résultats indexés ou non, ainsi que d’examiner des critères fondamentaux tels que le design du site et les processus de paiement. La recherche portant sur Belstaff a révélé 3000 sites vendant des contrefaçons et la technologie en a également identifié plus de 800 gérés par un seul et même individu basé en Chine.



Jérôme Sicard, directeur de MarkMonitor pour l’Europe du Sud, commente : « Cette décision adresse un avertissement fort  aux faussaires sur Internet et souligne l’importance croissante de la protection des marques en ligne. Si ce n’est pas le premier cas du genre, le jugement concernant Belstaff sort de l’ordinaire en raison du très grand nombre de sites qui ont été remis à la marque. Grâce à l’initiative de l’équipe juridique de Belstaff, épaulée par le cabinet d’avocats américain DWT, et à l’utilisation de la plus récente technologie de protection des marques sur Internet, Belstaff peut continuer à fournir à ses clients une offre en ligne plus fiable et sécurisée. »