TAOBAO.COM à nouveau sur la liste rouge de l’USTR

Écrit par © Filactu le . Rubrique: Publications

United States Trade Representative (USTR), Michael Froman, a dévoilé hier les résultats du rapport « Special 301 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets for 2016 », qui recense 12 marchés physiques et 21 sites de vente en ligne et de téléchargement qui à travers le monde facilitent le piratage et la diffusion de contrefaçons. À noter la réinscription du site chinois TAOBAO.COM du Groupe Alibaba.

Des lieux et des sites qui, comme ailleurs, nuisent à l'économie américaine, à la propriété intellectuelle (DPI) et à l’emploi. C'est pourquoi, les États-Unis encouragent toutes les autorités responsables à intensifier leurs efforts pour lutter contre la piraterie et la contrefaçon, et d'utiliser cette liste pour mener des actions en justice le cas échéant.
La mise à jour de la liste « 2016 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets » a été lancée le 25 août 2016, par la publication dans le Federal Register d'une demande de commentaires du public.

Dès 2006, l’USTR avait identifié des marchés notoires dans son rapport spécial 301. En 2010, l'administration Obama a annoncé qu'elle allait élever le profil de la liste des Notorious Markets en la publiant séparément du Rapport Spécial 301, afin d'accroître la sensibilisation du public et guider sa politique d'exécution des droits de propriété intellectuelle. L’USTR a publié sa première liste indépendante en février 2011. Elle est depuis publiée tous les ans.

 

Télécharger le rapport « 2016 Out-of-Cycle Review of Notorious Markets »