L'Observatoire européen publie son programme de travail 2016

Écrit par © Filactu le . Rubrique: Publications

Couv-work-programme-2016L'Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle a publié son programme de travail pour l'année 2016. Celui-ci présente les grands axes de son activité sur la période 2014-2018.

Ce document de 28 pages (en anglais) présente une vue d'ensemble de la structure de l'Observatoire et de ses principaux objectifs. Il dresse le bilan de ses principales activités et réalisations en 2015. Il est divisé en quatre parties :

  • Une description succincte des groupes de travail œuvrant au sein de l’Observatoire. Ils sont dédiés à cinq problématiques principales : Sensibilisation du public ; Contrôle du respect des droits ; Affaires juridiques et internationales ; PI dans le monde numérique ; Économies et statistiques.
  • Une description des activités que l'Office de l’UE pour la propriété intellectuelle (EUIPO) entreprendra en 2016 pour chacun des cinq thèmes traités, les projets à réaliser pour soutenir l'activité correspondante durant l'année.
  • Le calendrier des principales réunions et conférences prévues pour 2016.
  • Des annexes contenant des informations sur le fondement juridique des activités de l'Observatoire et sur le budget 2016.

 

Télécharger le  « Programme de travail 2016 ».