122 poussettes de contrefaçon dangereuses interceptées par la douane

Écrit par © Filactu le . Rubrique: Contrefaçon

01-fausse-Babyzen122 poussettes « Yoya », contrefaisant la marque « Yoyo » de la société française BABYZEN, ont été saisies depuis le début du mois de septembre par les douaniers. Testées en laboratoire ces copies, commandées sur Internet par des particuliers, se sont révélées dangereuses avec des risques d’étranglement pour les enfants.

Début septembre, les douaniers du service de dédouanement postal de Chilly-Mazarin interceptent plusieurs colis contenant des poussettes en provenance de Chine, sans marquage réglementaire ni notices en français. Les agents concluent rapidement être en présence de poussettes « Yoya », contrefaisant la marque « Yoyo », pour laquelle une demande d’intervention a été déposée par la société BABYZEN en 2015. Dans les semaines qui suivent, la surveillance des douaniers permet de réaliser plusieurs dizaines de saisies analogues, la dernière datant du 11 octobre 2016 et portant sur 18 poussettes. 

02-fausse-BabyzenCompte tenu de la nature particulière des produits saisis, et de commandes déjà réalisées par des particuliers, la douane a envoyé des poussettes au Laboratoire National d’Essai (LNE). Ses experts indépendants ont conclu à la non-conformité et à la dangerosité des poussettes. Outre l’absence d’avertissement indiquant que ces articles ne conviennent pas à des enfants de moins de six mois, un cordon de réglage du siège est trop long et accessible aux enfants qui risquent l’étranglement. Enfin, un rivet d’assemblage à l’arrière du châssis s’est rompu lors des essais sur « terrain accidenté », pouvant causer de graves dommages aux utilisateurs. 

Les poussettes de contrefaçon, vendues notamment sur Internet environ 200 euros contre 390 euros pour les modèles originaux seront détruites.  

La poussette « Yoyo », qui a la particularité de se plier au format d’un bagage cabine d’avion, est son modèle phare. BABYZEN détient 7 brevets, 2 modèles et 4 marques étendus à l’international. Rançon du succès, elle est confrontée à une très forte contrefaçon en provenance de Chine. Outre sa demande de protection auprès de la douane française, BABYZEN, qui exporte 80% de ses poussettes dans plus de 60 pays,  a dû dédier, en 2015, 5% de son chiffre d’affaires à la lutte contre la contrefaçon et plus de 25 procès en Chine sont en attente de jugements. 

Par ailleurs, il a été jugé très récemment, en France, que la poussette YOYO bénéficie de la protection au titre du droit d’auteur (TGI Paris, 16 septembre 2016, n°15/13964).