CONEX se prépare au Brexit et au nouveau système de dédouanement CDS

Écrit par © Filactu le . Rubrique: International

En prévision du Brexit, Conex a fondé la société Conex Systems Ltd au Royaume-Uni afin d’être plus proche des acteurs économiques locaux, partager son expertise métier et ses solutions de dématérialisation douanière.

Le système douanier du Royaume-Uni se prépare à un Big Bang

Conex accompagne ainsi ses clients français et internationaux en adaptant ses solutions de déclarations douanières aux nouvelles réglementations et procédures en vigueur de l'autre côté du Channel.

Car, le tempo n'est pas donné uniquement par le Brexit : en parallèle, une refonte totale du système informatique douanier a été entreprise pour, ironie de l'histoire, se conformer aux dispositions du nouveau Code des Douanes de l’Union (CDU). Ce nouveau système devrait, sous toute réserve, entrer en vigueur au même moment que le Brexit. Le 28 mars 2019, 23 h heure locale.
 
La face cachée du Brexit

Les douaniers, les entreprises anglaises et leurs partenaires commerciaux devront faire face à des changements complets d'habitudes et de pratiques dès le 29 mars 2019… [1]
Le basculement de la Douane anglaise s'opèrera vers un nouveau système totalement dématérialisé de déclarations électroniques, le Royaume-Uni abandonnant son système CHIEF [2] pour passer au Système de décisions douanières centralisé (CDS) de l’UE [3]. Ce qui amènera :
    •    des modifications techniques (à l'image du passage à DELTA en France en 2007),
    •    et des changements de réglementation: alignement sur le Code de l'Union (CDU).[4]
 
« Ces changements sont d'autant plus redoutés qu'ils arrivent le 28 mars prochain exactement à la même date que le Brexit, qui devrait déclencher la fin des règles de libre circulation des marchandises aux frontières. Avec le départ du Royaume-Uni de l'Union européenne, les flux maritimes et routiers risquent de s'engorger dans les ports de Calais, Dunkerque et sur le LFTM (Lien fixe transmanche) [5], avec les formalités redevenues nécessaires à l'entrée comme à la sortie du territoire anglais, formalités douanières, ECS, ICS et NCTS… », explique Bertrand Gruson, Directeur général de Conex et de Conex Systems Ltd.
 
Un impact à anticiper par les entreprises de chaque côté du Channel [6]

Les autorités britanniques, dans un courrier du 10 septembre adressé aux acteurs économiques par HM Revenue & Customs, assurent officiellement « que leur priorité est d'assurer la stabilité des échanges », mais leur conseillent de se tourner vers leurs agents en douane, transitaires et autres conseils, en attendant plus d'informations…­

Sans accord douanier privilégié avec l'UE avant la date d'entrée en vigueur du Brexit, le 29 mars, le Royaume-Uni assimilera les pays européens au reste du monde en matière douanière. Et inversement, les flux de marchandises en partance  de l'UE vers le Royaume-Uni arriveront dans un pays tiers.

S'appliqueront de nouvelles procédures pour les déclarations des droits de douane, des accises et de la TVA sur toutes les marchandises entrant et sortant du Royaume-Uni. Des procédures douanières que les entreprises qui commercent à l'intérieur de l'UE vont découvrir en néophytes.
 
« Hard Brexit ou pas ? Les Anglais vont-ils lever le pont-levis avec un no deal ? Les mois à venir vont régler cette question encore incertaine, mais il faut se préparer, quoi qu'il en soit, au changement de système douanier du Royaume-Uni et à l'arrivée de CDS », explique Bertrand Gruson. « Dans ce contexte, Conex apporte sur le marché anglais une expertise métier riche de 33 ans et des solutions qui ont fait leurs preuves. » <
 

[1] avec une période transitoire jusqu'au 31 décembre 2020.
[2] CHIEF – Customs Handling of Import and Export Freight
[3] CDS – Customs Declaration Service
[4] paradoxal, pensera-t-on dans le contexte du Brexit, mais le projet de dématérialisation date d'avant le referendum anglais.
[5] Le nombre de « lots à contrôler » à Dunkerque et à Calais pourrait atteindre environ 970 000, chaque année. 4,2 millions de poids lourds empruntent les ports de Calais, de Dunkerque et le LFTM, chaque année
[6] Référence : « Hard Brexit » : le préfet des Hauts-de-France tire le signal d'alarme : Le Monde, 29/09/2018 – https://mobile.lemonde.fr/politique/article/2018/09/29/hard-brexit-le-prefet-des-hauts-de-france-tire-le-signal-d-alarme_5362083_823448.html?xtref


Illustration
Les entreprises chargeurs clientes de Conex, entretiennent pour les 2/3 un trafic avec le Royaume-Uni.
Les clients de Conex, ont à 35 % une filiale au Royaume-Uni.

CONEX-brexit