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Carte heuristique des acteursQui est impliqué dans la lutte ? |
Actualité
Sport : la contrefaçon court toujours plus vite
Plus contrefaites que le luxe, les marques du sport dénoncent l’économie parallèle et l’insuffisance des condamnations. Témoignages.
Bilan 2004 : La Douane constate une croissance des saisies destinées au marché national
France ; Forte progression des constatations
DGCCRF ; Des contrôles intensifiés
En 2004, la Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) a fait de la lutte anti-contrefaçon une action prioritaire. Elle a réalisé 2 711 actions de contrôles contre 923 pour 2003 ; 121 procédures contentieuses ont été engagées ou sont en passe de l’être contre 58 en 2003.
Ces contrôles ont été fortement intensifiés pendant l’été : pour les seuls mois de juillet et août, on dénombre 1 201 contrôles principalement sur les marchés, foires, étals saisonniers dans les lieux de vacances.
Interview de Aziz Allam / Directeur des affaires juridiques du Bureau National Interprofessionnel du Cognac
« Notre mission est de protéger l’appellation Cognac »
Contrefaçon riposte : en 2004, la production de Cognac a connu son meilleur niveau depuis 14 ans avec 158,9 millions de bouteilles commercialisées dont 94,5 % à l’exportation. On comprend que cette appellation d’origine suscite des convoitises. Depuis quand est-elle protégée ?
Marc Laffineur réalise une enquête sur la lutte anti-contrefaçon
Détruire plus vite les marchandises saisies
Conférence : La lutte anti-contrefaçon pour les marques de sport
Journée d’information, organisée par la Fifas et EuroSima (European Surf Manufacturers Association), plus particulièrement destinée aux marques de la glisse. Avec la participation de tous les acteurs de la lutte anti-contrefaçon et le témoignage des grandes marques du secteur.
Tarif : 350 ou 260 euros HT.
Inscriptions Fifas : 01 47 31 56 23