Négociations de titans

Écrit par Philippe COLLIER le . Rubrique: Editorial

cmjn-Vuitton-P1_fmtAccusée de favoriser la distribution d’objets contrefaisants et autres logiciels piratés, Ebay, première plate-forme mondiale de vente aux enchères de particulier à particulier, va devoir répondre devant la justice des pratiques douteuses de certains de ses utilisateurs et de sa désinvolture à l’égard des titulaires de droits de propriété intellectuelle.

Ces accusations ne datent pas d’hier. Mais jusqu’à présent, la société a fait la sourde oreille, arguant de son statut d’«hébergeur» et de «prestataire technique» pour se disculper – et les tribunaux lui ont généralement donné raison. Certes, elle condamne officiellement la contrefaçon, mais en refusant de procéder à tout filtrage a priori des annonces enregistrées; certes, elle met à la disposition des ayants droit un outil dénommé Verified Rights Owners (VeRO) censé dénoncer ces annonces, mais les titulaires, submergés, n’arrivent plus à faire le ménage. Au demeurant, le fait que les différents sites d’Ebay sont envahis par des contrefaçons de toutes sortes est un secret de Polichinelle.

> Crédibilité

Aujourd’hui, l’exaspération des grandes marques est à son comble. Au mois de septembre dernier, le groupe Louis Vuitton Moët Hennessy (LVMH), numéro un mondial du luxe (14 milliards d’euros de chiffre d’affaires en 2005), a déposé une plainte contre Ebay. D’ici à la fin de l’année, des actions d’autres grandes marques sont attendues, on parle notamment d’un équipementier du sport. L’entreprise américaine créée en 1995, à l’essor fulgurant, aux 200 millions de membres, aux 4,55 milliards de dollars de chiffre d’affaires pour 2005 et forte d’une présence dans une trentaine de pays est confrontée à une mobilisation dont elle va devoir tenir compte.

Selon Marc-Antoine Jamet, président de l’Union des fabricants (Unifab) et secrétaire général du groupe LVMH, «en cinq ans, le nombre d’objets contrefaisants proposés par Ebay a été multiplié par vingt-cinq. Et il ne s’agit pas de quelques cas isolés émanant de particuliers indélicats, mais de véritables filières organisées qui commercialisent des faux produits par containers entiers». C’est pourquoi, après plusieurs années de tractations infructueuses, deux des marques les plus prestigieuses de LVMH, Dior Coutures et Louis Vuitton, ont assigné Ebay Inc. et sa filiale suisse devant le tribunal de commerce de Paris pour recel. Elles réclament respectivement 17 et 20 millions d’euros de dommages et intérêts pour des préjudices causés entre 2001 et 2005.

Dans ce combat de titans très médiatisé, le groupe LVMH a déjà réussi une formidable opération de communication. La question est maintenant de savoir si la méthode forte se révélera payante et si les procédures engagées iront jusqu’au bout. On remarquera que les marques de luxe se sont bien gardées d’attaquer au pénal, ce qui laisse la porte largement ouverte à la négociation.

Déjà, Ebay a mis de l’eau dans son vin : dès le 12 septembre dernier, Mickael Jacobson, vice-président d’Ebay en charge des questions juridiques, proposait à l’Unifab d’organiser une réunion pour discuter d’une éventuelle coopération avec les 400 entreprises membres de l’Union.

De son côté, Microsoft a annoncé, ce 31 octobre, le lancement de plus de 50 actions en justice dans le monde (dont cinq en France) contre des particuliers et des professionnels contrefacteurs qui commercialisent des logiciels piratés via des sites de vente aux enchères. Microsoft déclare avoir identifié en un an plus de 50000 enchères frauduleuses concernant ses logiciels sur Ebay. Mais contrairement à LVMH, le numéro un mondial du logiciel n’attaque pas directement Ebay, mais privilégie la voie de la coopération.

Dans tous les cas, il semble bien qu’Ebay ait senti le vent du boulet, car plusieurs indices portent à croire que la plate-forme prépare activement la mise en place de solutions techniques qui lui permettront de filtrer à la source les annonces litigieuses. Il en va de sa crédibilité commerciale. <

Par Philippe Collier / Rédacteur en chef

 

CR18-19 - © Contrefaçon Riposte N°18-19 - octobre-novembre 2006