Contrefaçon

Belgique : 10 000 copies pirates de CD et DVD

Écrit par CR01 le . Rubrique: Contrefaçon

M58_001B_fmtUn quadragénaire belge de Burdinne, près de Huy, est poursuivi pour avoir copié et vendu, entre début mai 2002 et fin mai 2003, près de 10-000-copies pirates de CD et-DVD. Ces œuvres, protégées par le droit d'auteur, étaient vendues 10 euros pièce. L'homme a été interpellé à Liège, en mai dernier, alors qu'il vendait ses produits dans sa voiture stationnée.
Les parties civiles, constituées notamment de la société Sabam de gestion des droits d'auteur, demandent une peine exemplaire. Le procureur a requis dans un premier temps la destruction des équipements et des produits ainsi qu'une peine de travail de 200-heures. La sanction définitive, au terme de la procédure civile qui interviendra ce mois-ci, devrait être beaucoup plus lourde.

 

Nokia accuse Sagem de contrefaçon

Écrit par CR01 le . Rubrique: Contrefaçon

Nokia-Sagem_fmtNokia accuse Sagem.de copier son design. Une action judiciaire a été engagée en Allemagne pour obtenir le retrait de son modèle phare myX5-2.

10 tonnes de faux Lego

Écrit par CR01 le . Rubrique: Contrefaçon

La douane finlandaise a indiqué, le 19 novembre 2004, avoir procédé à la destruction de plus de 10 tonnes de fausses briques Lego fabriquées en Chine. Les briques en plastique ont été broyées avant d'être incinérées pour alimenter en énergie la ville finlandaise de Lahti. Les 54.500 boîtes de Lego contrefaisantes ont été saisies l'année dernière par les douanes finlandaises avant leur départ pour la Russie, a expliqué la société danoise qui fabrique les jouets Lego.

Saisies de la Douane en septembre et octobre 2004

Écrit par © Filactu le . Rubrique: Contrefaçon

 
Date Lieu de contrôle Articles saisis Marque(s) Contre-valeur Provenance Destination
29/10/04 Perpignan 6 426 paires de chaussures de sport Nike 963 900 € Chine via Barcelone Paris
13 et 18/10/04 Lyon 36 500 paires chaussures de sport Nike, Puma, Adidas      
20/10/04 Paris 12 468 sweat-shirts Bullrot, Harley- Davidson 1,2 million € Turquie France
04/10/04 Chalon-sur- Saône 800 flacons d'eau de parfum Christian Dior 68 000 € Espagne Paris
20/09/04 Le Havre 1 107 paires de tennis Adidas 83 025 € Chine Sénégal
15/09/04 Roissy 1213 pièces détachées automobiles Mercedes 70 735 € Liban Mali
13/09/04 Le Havre 3 437 pantalons Versace 206 000 € Chine Paris

Téléphone mobile: Nec s’attaque aux batteries contrefaites

Écrit par © Filactu le . Rubrique: Contrefaçon

Selon ZDNet, le groupe japonais va équiper ses téléphones mobiles d’un logiciel permettant de détecter les batteries de contrefaçon. Une solution que d’autres constructeurs pourront aussi intégrer à leurs produits.

 

Source ZDNet France