International

Chine : Accord franco-chinois

Écrit par CR13 le . Rubrique: International

Jean-François Copé, ministre du Budget français, et Mu XinSheng, ministre chinois des Douanes, ont signé, le 9 mars dernier à Pékin, une déclaration qui prévoit d’améliorer la coopération pour la protection des droits de propriété intellectuelle aux frontières et la lutte contre la fraude commerciale.

La Chine s’éveille à la propriété intellectuelle

Écrit par Zhen Huang-CR11 le . Rubrique: International

Avant 1982, année de la première loi sur la protection des marques, la notion de propriété intellectuelle n’existait pas en Chine. Il reste du chemin à faire.

Vietnam : mieux travailler ensemble

Écrit par CR11 le . Rubrique: International

Vietnam2-CR11_fmtUne conférence franco-vietnamienne s’est tenue fin 2005, à Hanoï, sur le thème des enjeux de la lutte contre les contrefaçons, en présence de représentants du Laos, du Cambodge et de la Thaïlande.

Le Maroc renforce les mesures anti-contrefaçon

Écrit par CR10 le . Rubrique: International

Le récent comité franco-marocain a permis de constater des avancées significatives.-À suivre.

États-Unis : BitTorrent sauve sa peau

Écrit par CR10 le . Rubrique: International

Bram Cohen, le fondateur du réseau P2P BitTorrent (45 millions d’utilisateurs dans le monde) a signé un accord avec la Motion Picture Association of America. Il se déclare ainsi ouvertement contre la piraterie et promet de retirer les liens vers les films piratés de son moteur de recherche.

Russie : la contrefaçon est un problème « colossal-»

Écrit par CR09 le . Rubrique: International

Le ministre russe du Développement économique et du Commerce, Guerman Gref, a qualifié, le 14 novembre 2005, de «colossale» l’ampleur de la contrefaçon en Russie, selon l’agence Novosti.

Grèce : la feta vaut bien une AOP

Écrit par CR08 le . Rubrique: International

Le 25 octobre 2005, la Cour de justice des Communautés européennes (CJCE) a confirmé que la dénomination « feta » est une appellation d’origine protégée (AOP) réservée au seul fromage de brebis provenant de Grèce.

États-Unis : Renforcement des sanctions pénales

Écrit par CR08 le . Rubrique: International

Le projet de loi S.1699 intitulé « Stop Counterfeit in Manufactured Goods Act », déposé devant le Sénat des États-Unis le 14 septembre dernier, a pour objet de renforcer les sanctions pénales prévues par la loi fédérale à l’encontre des contrefacteurs. Ce texte va au-delà de la destruction des produits contrefaisants, en prévoyant de s’attaquer directement à l’outil de production et aux biens personnels des contrefacteurs.

Premier bilan encourageant pour le Comité bilatéral italo-français

Écrit par CR07 le . Rubrique: International

De l’aveu même des autorités italiennes, d’importants efforts de sensibilisation sont encore nécessaires en Italie pour changer les mentalités. Persévérance.

Les Chinois investissent Vintimille

Écrit par CR07 le . Rubrique: International

Dans son édition du 23 juillet dernier, Libération consacre un article très instructif à cette petite ville italienne aux portes de la France et considérée comme la capitale du faux en Europe.

Les trois quarts des habitants, qui sont d’origine calabraise, vendaient jusqu’à présent des contrefaçons de production italienne sous le contrôle des organisations criminelles. «-Mais la contrefaçon industrielle chinoise, débarquée à la tonne dans les ports de Gênes et de Naples, a changé la donne. Depuis deux ans, les Chinois fournissent et même vendent directement. (…) Il est évident que les Chinois travaillent en joint-venture avec les organisations Italiennes. Sinon, des magasins auraient brûlé . . .»