Europe

Les États-Unis et l’Union européenne font cause commune

Écrit par CR10 le . Rubrique: Europe

L’Europe et les États-Unis sont les deux premiers importateurs et consommateurs de produits contrefaisants et piratés.

Opération « Fake » : bilan vertigineux… mais banal

Écrit par CR09 le . Rubrique: Europe

CR9Rome-FAKE_fmtEn lancant l’opération «-Fake-», qui s’est déroulée du 17 au 27 mai 2005, l’Europe douanière a voulu prouver son efficacité. En 10 jours, les douaniers ont saisi plus de 2 millions d’objets contrefaisants, soit 485 tonnes de marchandises, sur l’ensemble des frontières maritimes et aériennes (les plus vulnérables n’ont pas été précisément mentionnées).

Europe : quelle recherche pour la sécurité ?

Écrit par CR09 le . Rubrique: Europe

L’UE va fortement accroître ses investissements consacrés aux recherches non militaires en sécurité.

Faux médicaments : l’Europe prend conscience de sa vulnérabilité

Écrit par CR07 le . Rubrique: Europe

Conseil-Europe_fmtDu 21 au 23 septembre, le Conseil de l’Europe a organisé un séminaire intitulé « Contrer les contrefacteurs !-» Outre les 46 pays membres, il a réuni de nombreux experts en santé publique, de la commission européenne, de l’OEB, de la Food and Drug Administration (FDA) américaine et de l’industrie pharmaceutique.

15 mesures pour une riposte effective

Écrit par CR05 le . Rubrique: Europe

Le rapport Laffineur sur « la lutte de l’UE contre la contrefaçon », remis le 8 juin, constate « l’urgence d’une risposte effective et ordonnée » . Il déplore que le modèle français, de législation et de procédures, soit isolé et peine encore à convaincre ses partenaires.

Brevet logiciel suite

Écrit par CR05 le . Rubrique: Europe

La commission des Affaires juridiques du Parlement européen devrait adopter, le 21 juin 2005, les 40 amendements plutôt « restrictifs » déposés par Michel Rocard. Ceux-ci seront ensuite soumis, début juillet, en pleinière aux eurodéputés. Une crise n’est pas exclue, tant ceux-ci sont éloignés des attentes des grandes entreprises.

Philip Morris paiera 1,25 milliard de dollars

Écrit par CR04 le . Rubrique: Europe

Accusée, par l’Office de lutte anti-fraude et 10 pays de l’Union européenne, d’être impliquée dans l’alimentation de réseaux de contrebande de cigarettes, Philip Morris, bien que niant les faits, a obtenu l’arrêt des poursuites en acceptant de verser 1,25 milliard de dollars pour financer la lutte contre la contrebande et la contrefaçon de cigarettes en Europe.

Etude : L’Europe judiciaire reste à construire

Écrit par CR02 le . Rubrique: Europe

Quelle réponse pénale apporter face à l'essor de la contrefaçon et la piraterie en Europe ?

C'est à cette question que s'attaque une étude réalisée par le CEIPI (Centre d'études internationales de la propriété industrielle) de Strasbourg à la demande de l’UE.

La réponse européenne reste encore à définir (à quelle échéance ?) en précisant les infractions, les sanctions pénales et les mesures de coopération policière et judiciaire. En une centaine de pages, le rapport compare et analyse les différentes législations pénales des Etats membres.