Jérôme Fournel a été nommé, début février 2007, en Conseil des ministres, directeur général des douanes et des droits indirects, en remplacement de François Mongin, qui rejoint l'Inspection générale des finances.

Lire la suite

Le 15 janvier 2007, les deux principales associations de lutte anti-contrefaçon ­française et italienne sont convenues d’actions conjointes en direction de l’Europe, afin de lancer une campagne de sensibilisation du grand public ; de leurs gouvernements, pour qu’ils coopèrent et réactivent le Comité franco-italien, « en sommeil depuis plusieurs mois » ; des acteurs Internet, pour endiguer les ventes de contre­façons ; et des municipalités italiennes dont les marchés locaux vendent des contrefaçons.

« Le grand basculement des opérations de dédouanement sous la nouvelle procédure Delta, initialement prévue le 31 décembre 2006, s’étalera jusqu’à la fin avril 2007 », indique Alban Gruson, P-DG de Conex, spécialiste des logiciels douaniers. Delta (dédouanement en ligne par transaction automatisée) marque la fin des échanges papiers et l’unification des procédures européennes au format DAU (document administratif unique). Un saut qualitatif qui doit accélérer et réduire le coût du dédouanement pour les entreprises, tout en luttant contre la fraude.

Le 7 décembre 2006, la Ville de Saint-Ouen et l’Union des fabricants ont signé, sous le patronage du Comité national anti-contrefaçon, une conven­tion de partenariat. Celle-ci a pour but de témoigner de l’engagement des signataires dans la lutte anti-contrefaçon et de formaliser une coopération, notamment par l’information et la sensibilisation, afin de décourager et d’éradiquer la vente de contrefaçons sur le marché aux puces de Saint-Ouen, qui figure parmi les lieux touris­tiques les plus fréquentés d’Île-de-France.

Face à la prolifération des ventes de faux produits griffés sur les sites d’enchères, et face à l’attitude des sites jugée complaisante, le secteur du luxe a décidé de réagir. Vivement.

Lire la suite

Il aura pour objectif de coordonner l’ensemble des activités de lutte contre la piraterie et assurera l’interface entre la filiale française, Microsoft Europe et la Corporation. Il représentera aussi Microsoft France auprès de la Business Software Alliance et du Comité national anti-contrefaçon.

Après avoir dirigé, pendant trois ans, la lutte anti-contrefaçon au sein du Bureau des affaires criminelles de la gendarmerie nationale, Richard Anin, récemment promu au rang de lieutenant-colonel, vient d’être nommé officier de liaison auprès de la Direction centrale de la police judiciaire.