Acteurs

Il faut soutenir le soldat Olivennes

Écrit par CR27 le . Rubrique: Acteurs

La Commission sur la lutte contre le téléchargement illicite et le développement des offres légales d’œuvres musicales, audiovisuelles et cinématographiques se donne deux mois pour sortir de l’impasse. Simple comme une feuille A4.

Paris et Saint-Denis signent la « charte de l’authentique »

Écrit par CR27 le . Rubrique: Acteurs

PARIS006_fmtLe 26 juillet dernier, la Ville de Paris a signé la « charte de l’authentique », que l’Unifab propose depuis deux ans aux collectivités locales. Paris s’engage ainsi non seulement à faire reculer les ventes de contrefaçons sur son territoire, mais aussi, de façon préventive et pédagogique, à sensibiliser chacun aux conséquences économiques, sociales et environnementales particulièrement négatives de ce fléau.

La lutte à l’heure du développement durable

Écrit par CR26 le . Rubrique: Acteurs

L’Union des fabricants et le Club Méditerranée signent une convention de partenariat pour lutter contre les contrefaçons et développer l’artisanat local authentique. Approche novatrice.

Copie privée : relations tendues au sein de la Commission d’Albis

Écrit par CR26 le . Rubrique: Acteurs

La décision d’élargir aux clés USB, cartes mémoire et baladeurs MP3 le champ des supports vierges soumis à un prélèvement au titre de la copie privée pour rémunérer les créateurs fait grincer des dents les industriels du Simavelec. Si les sociétés d’auteurs, comme la Sacem, se félicitent, les industriels trouvent l’addition un peu lourde. Les nouveaux prélèvements, qui seront publiés début juillet au Journal officiel, devraient rapporter au moins 30 millions d’euros de plus l’année prochaine.

Relations étroites entre la CNCPI et l’ACPAA chinoise

Écrit par CR26 le . Rubrique: Acteurs

Le11 juin dernier s’est tenu, à Paris, un deuxième séminaire entre la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI) et ses homologues chinois de l’All China Patent Agents Association (APCAA).

Un groupe de travail sur les produits de santé et la pharmacie en ligne

Écrit par CR25 le . Rubrique: Acteurs

Face à la prolifération des produits de santé et des cyberofficines sur Internet, le Forum des droits sur l’Internet a décidé, le 2 mai 2007, de créer un groupe de travail sur les produits de santé et la pharmacie en ligne, avec pour objectif de faire des propositions adressées aux pouvoirs publics ou aux acteurs eux-mêmes.

Schneider accusé de contrefaçon en Chine

Écrit par CR24 le . Rubrique: Acteurs

Les entreprises chinoises multiplient les procédures pour retarder le développement des groupes étrangers. Ainsi, Schneider Electric, après avoir fait l’objet d’une enquête antitrust, est maintenant accusé de contrefaçon par l’un de ses concurrents chinois, Chint. Ceci pour entraver la conclusion d’un joint-venture à 50/50 avec la société chinoise Delixi. (Le Monde du 19 avril)

Tenneco nouveau membre du G6

Écrit par CR24 le . Rubrique: Acteurs

Selon le Journal de l’automobile, le G6 — l’alliance qui réunit six équipementiers mondiaux pour lutter contre la contrefaçon (voir notre numéro 13) — a annoncé, lors du récent Salon Equip Auto d’Alger, l’arrivée d’un nouveau partenaire.

Forte montée en charge de la douane judiciaire en 2006

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

En 2006, le SNDJ s’est vu confier près de 600 nouveaux dossiers.

En 2006, l’activité du Service national de douane judiciaire (SNDJ), dirigé par Bruno Dalles, a augmenté de 37 % en nombre d’affaires confiées par les autorités judiciaires, avec 587 saisines contre 426 en 2005.

Charte musique : Un bilan mitigé

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

Le Comité de suivi de la charte musique et Internet (CSCMI) vient de publier un bilan d’étape de ses travaux.