Acteurs

Schneider accusé de contrefaçon en Chine

Écrit par CR24 le . Rubrique: Acteurs

Les entreprises chinoises multiplient les procédures pour retarder le développement des groupes étrangers. Ainsi, Schneider Electric, après avoir fait l’objet d’une enquête antitrust, est maintenant accusé de contrefaçon par l’un de ses concurrents chinois, Chint. Ceci pour entraver la conclusion d’un joint-venture à 50/50 avec la société chinoise Delixi. (Le Monde du 19 avril)

Tenneco nouveau membre du G6

Écrit par CR24 le . Rubrique: Acteurs

Selon le Journal de l’automobile, le G6 — l’alliance qui réunit six équipementiers mondiaux pour lutter contre la contrefaçon (voir notre numéro 13) — a annoncé, lors du récent Salon Equip Auto d’Alger, l’arrivée d’un nouveau partenaire.

Forte montée en charge de la douane judiciaire en 2006

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

En 2006, le SNDJ s’est vu confier près de 600 nouveaux dossiers.

En 2006, l’activité du Service national de douane judiciaire (SNDJ), dirigé par Bruno Dalles, a augmenté de 37 % en nombre d’affaires confiées par les autorités judiciaires, avec 587 saisines contre 426 en 2005.

Charte musique : Un bilan mitigé

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

Le Comité de suivi de la charte musique et Internet (CSCMI) vient de publier un bilan d’étape de ses travaux.

Bascap et GBLAAC fusionnent

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

La Business Action to Stop Counterfeiting and Piracy (Bascap) de la Chambre de commerce internationale (ICC) et la discrète Global Business Leaders Alliance against Counterfeiting (GBLAAC), qui rassemble les P-DG d’une vingtaine de grands groupes internationaux, ont décidé de faire cause commune par souci d’efficacité. Richard Heath, d’Unilever, et David Benjamin, de Universal Music, copésideront la nouvelle organisation.

www.iccwbo.org/bascap

PriceMinister met en place une cellule anti-contrefaçon

Écrit par CR22 le . Rubrique: Acteurs

Le troisième site d’enchères et de commerce en ligne français, avec 5,5 millions de membres et près de 34 millions de produits proposés, fait de la lutte anti-contrefaçon un argument promotionnel. En effet, il anticipe l’application de la loi en annonçant la mise en place d’une politique de prévention contre la vente de produits contrefaisants.

Jérôme Fournel nouveau DG des douanes

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

J-Fournel_fmtJérôme Fournel a été nommé, début février 2007, en Conseil des ministres, directeur général des douanes et des droits indirects, en remplacement de François Mongin, qui rejoint l'Inspection générale des finances.

L’Afssaps cible les dispositifs médicaux

Écrit par CR21 le . Rubrique: Acteurs

Jean-Claude Ghislain, directeur de l’évaluation des dispositifs médicaux de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), a annoncé ce 19 janvier le développement d’une action spécifique de prévention de la contrefaçon à l’encontre des produits et équipements de santé portant la marque CE (Communauté européenne).

L’Unifab et l’Indicam font cause commune

Écrit par CR21 le . Rubrique: Acteurs

Le 15 janvier 2007, les deux principales associations de lutte anti-contrefaçon ­française et italienne sont convenues d’actions conjointes en direction de l’Europe, afin de lancer une campagne de sensibilisation du grand public ; de leurs gouvernements, pour qu’ils coopèrent et réactivent le Comité franco-italien, « en sommeil depuis plusieurs mois » ; des acteurs Internet, pour endiguer les ventes de contre­façons ; et des municipalités italiennes dont les marchés locaux vendent des contrefaçons.

 

E-administration : la douane dématérialise ses procédures

Écrit par CR20 le . Rubrique: Acteurs

« Le grand basculement des opérations de dédouanement sous la nouvelle procédure Delta, initialement prévue le 31 décembre 2006, s’étalera jusqu’à la fin avril 2007 », indique Alban Gruson, P-DG de Conex, spécialiste des logiciels douaniers. Delta (dédouanement en ligne par transaction automatisée) marque la fin des échanges papiers et l’unification des procédures européennes au format DAU (document administratif unique). Un saut qualitatif qui doit accélérer et réduire le coût du dédouanement pour les entreprises, tout en luttant contre la fraude.