Acteurs

Relations étroites entre la CNCPI et l’ACPAA chinoise

Écrit par CR26 le . Rubrique: Acteurs

Le11 juin dernier s’est tenu, à Paris, un deuxième séminaire entre la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle (CNCPI) et ses homologues chinois de l’All China Patent Agents Association (APCAA).

Un groupe de travail sur les produits de santé et la pharmacie en ligne

Écrit par CR25 le . Rubrique: Acteurs

Face à la prolifération des produits de santé et des cyberofficines sur Internet, le Forum des droits sur l’Internet a décidé, le 2 mai 2007, de créer un groupe de travail sur les produits de santé et la pharmacie en ligne, avec pour objectif de faire des propositions adressées aux pouvoirs publics ou aux acteurs eux-mêmes.

Schneider accusé de contrefaçon en Chine

Écrit par CR24 le . Rubrique: Acteurs

Les entreprises chinoises multiplient les procédures pour retarder le développement des groupes étrangers. Ainsi, Schneider Electric, après avoir fait l’objet d’une enquête antitrust, est maintenant accusé de contrefaçon par l’un de ses concurrents chinois, Chint. Ceci pour entraver la conclusion d’un joint-venture à 50/50 avec la société chinoise Delixi. (Le Monde du 19 avril)

Tenneco nouveau membre du G6

Écrit par CR24 le . Rubrique: Acteurs

Selon le Journal de l’automobile, le G6 — l’alliance qui réunit six équipementiers mondiaux pour lutter contre la contrefaçon (voir notre numéro 13) — a annoncé, lors du récent Salon Equip Auto d’Alger, l’arrivée d’un nouveau partenaire.

Forte montée en charge de la douane judiciaire en 2006

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

En 2006, le SNDJ s’est vu confier près de 600 nouveaux dossiers.

En 2006, l’activité du Service national de douane judiciaire (SNDJ), dirigé par Bruno Dalles, a augmenté de 37 % en nombre d’affaires confiées par les autorités judiciaires, avec 587 saisines contre 426 en 2005.

Charte musique : Un bilan mitigé

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

Le Comité de suivi de la charte musique et Internet (CSCMI) vient de publier un bilan d’étape de ses travaux.

Bascap et GBLAAC fusionnent

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

La Business Action to Stop Counterfeiting and Piracy (Bascap) de la Chambre de commerce internationale (ICC) et la discrète Global Business Leaders Alliance against Counterfeiting (GBLAAC), qui rassemble les P-DG d’une vingtaine de grands groupes internationaux, ont décidé de faire cause commune par souci d’efficacité. Richard Heath, d’Unilever, et David Benjamin, de Universal Music, copésideront la nouvelle organisation.

www.iccwbo.org/bascap

PriceMinister met en place une cellule anti-contrefaçon

Écrit par CR22 le . Rubrique: Acteurs

Le troisième site d’enchères et de commerce en ligne français, avec 5,5 millions de membres et près de 34 millions de produits proposés, fait de la lutte anti-contrefaçon un argument promotionnel. En effet, il anticipe l’application de la loi en annonçant la mise en place d’une politique de prévention contre la vente de produits contrefaisants.

Jérôme Fournel nouveau DG des douanes

Écrit par CR23 le . Rubrique: Acteurs

J-Fournel_fmtJérôme Fournel a été nommé, début février 2007, en Conseil des ministres, directeur général des douanes et des droits indirects, en remplacement de François Mongin, qui rejoint l'Inspection générale des finances.

L’Afssaps cible les dispositifs médicaux

Écrit par CR21 le . Rubrique: Acteurs

Jean-Claude Ghislain, directeur de l’évaluation des dispositifs médicaux de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), a annoncé ce 19 janvier le développement d’une action spécifique de prévention de la contrefaçon à l’encontre des produits et équipements de santé portant la marque CE (Communauté européenne).