Sport : la contrefaçon court toujours plus vite

Écrit par CR03 le . Rubrique: Acteurs

Plus contrefaites que le luxe, les marques du sport dénoncent l’économie parallèle et l’insuffisance des condamnations. Témoignages.

Sur dix marques des secteurs textile et chaussures copiées dans le monde, six seraient des marques de sport, selon la douane européenne. Une proportion que la FIFAS (Fédération française des industries du sport et des loisirs), qui réunit 300 marques, confirme au niveau français, sans pour autant avoir effectué une enquête précise auprès de ses membres. Pour Katrina Senez, responsable administrative de la FIFAS, et qui depuis 5 ans anime la commission « protection des marques », la croissance du phénomène et la nécessité d’agir ne font aucun doute. « Les marques de sport sont particulièrement rentables pour les contrefacteurs qui sont très habiles pour identifier les nouvelles tendances et les marchés porteurs, parfois même avant les professionnels. Les marques de sport, fun et fashion, recherchées par un large public, leur permettent donc de faire des profits importants et rapides ».

Pour Paul Petzl, fondateur de la PME française du même nom et qui exporte 85 % de sa production, la recrudescence des contrefaçons en provenance de Chine et des pays de l’Est est manifeste. « Notre budget annuel, dédié à la protection et à la défense de nos marques et de nos 250 brevets en activité, a doublé en un an, pour atteindre 300 000 euros », constate-t-il. Une cinquantaine d’actions anti-contrefaçons sont actuellement en cours. Et pour informer ses distributeurs agréés, Petzl publie dans son catalogue les noms et adresses de cinq sociétés chinoises et coréenne produisant des contrefaçons. Lorsqu’un produit contrefaisant est identifié chez un distributeur ou un commerçant, Paul Petzl privilégie toujours la négociation afin d’obtenir rapidement le retrait des produits illicites, « mais ce n’est pas toujours évident ». Chez Salomon, la contrefaçon concerne surtout les chaussures d’outdoor et de randonnée, avec plus d’une centaine de copies de brevets ou de modèles constatées chaque année. En revanche les produits plus techniques, comme les skis et les chaussures alpines, ne sont que peu touchés, « car la motivation des contrefacteurs est toujours de faire rapidement de l’argent avec peu d’investissements » précise Anne Laurent, responsable brevets. Pour défendre ses intérêts, l’entreprise engage systématiquement des actions contre les contrefacteurs et plus particulièrement en Allemagne. « Dans ce pays la procédure anti-contrefaçon est rapide (moins d’un an) et efficace. Les juges sont compétents tandis que les peines et les dommages et intérêts sont mieux évalués qu’en France », constate-t-elle. De façon générale, les marques de sport déplorent aussi le fait que la plupart des commissions rogatoires internationales n’aboutissent pas, même avec des pays comme le Portugal, l’Espagne ou l’Italie.

Chez Rossignol et Reebok les contrefaçons touchent surtout les produits textiles, tandis que chez Nike et Adidas ce sont aussi bien les chaussures, le textile que les accessoires (sacs, montres,…). En 2004, Nike France a saisi 275 000 articles contrefaisants surtout en provenance de Chine et d’Europe du Sud. 40 personnes dans le monde sont affectées à la lutte anti-contrefaçon dont deux en France. Chez Adidas France une centaine de procédures en contrefaçon constitue un portefeuille annuel courant, sachant qu’une procédure dure de 3 à 5 ans et même davantage. Les saisies varient fortement d’une année sur l’autre avec 300 000 produits saisis en 2003 contre "seulement" 50 000 en 2004, sans que l’on puisse pour autant conclure à une diminution des trafics. Pour Brigitte Charpentier, responsable juridique, « il n’y a pas de constance dans la jurisprudence et les peines infligées sont très variables d’un tribunal à l’autre (6 mois d’emprisonnement ferme ou au contraire avec sursis, 30 jours-amendes ...) pour des quantités de produits contrefaits identiques. Malheureusement, très souvent les vrais coupables ne sont pas punis car il existe une multitude d’intermédiaires d’où la difficulté de remonter les filières».

> La grande distribution et Internet en ligne de mire

La plupart des grandes marques du sport utilisent des réseaux de distribution sélectifs. Ce secteur est essentiellement composé de PME dont les activités sont directement mises en péril par la contrefaçon. Les distributeurs et les commerçants honnêtes spécialistes du sport pâtissent aussi fortement du développement de cette économie souterraine qui alimente les solderies, magasins de déstockages et certains hypermarchés. La presse s’est largement fait l’écho de la saisie, à Mulhouse, début 2003, de 177 000 faux articles textiles de marques Adidas et Nike en provenance de Turquie et d’Asie du Sud-Est via le Portugal. Ces articles, d’une valeur de 4 millions d’euros, étaient importés par la société Aytex (1), à destination de divers distributeurs de l’Est de la France. Selon la Fifas, certains hypermachés ont l’art de mélanger vrais et faux articles, ce qui a pour conséquences de noyer le poisson, de multiplier les expertises et de ralentir les procédures. Signalons néanmoins que le 8 mars dernier la Cour de cassation a rejeté le pourvoi de la société Auchan condamnée pour avoir commercialisé, fin 1999, un lot de chaussures contrefaisantes Nike fourni par la société Zvitex. Enfin, mais nous aurons l’occasion d’y revenir, la montée en puissance des ventes illicites sur Internet devient si intolérable, que tous les acteurs du sport attendent que des mesures spécifiques et efficaces soient rapidement prises.<

Philippe Collier

(1) Le Figaro Entreprises du 24/02/03

 

> Chiffres
L’industrie du sport et des loisirs :

8,8 milliards d’euros, c’est le marché du sport en France (niveau consommation, produits sport et loisirs) pour 2004 selon l’Observateur Cetelem2005.

37,6 millions de paires de chaussures de sport (hors neige) ont été vendues en France en 2003, pour un montant de 1,63 milliard d’euros.

2,94 milliards d’euros, c’est le marché du textile de sport en France, pour l’année 2003, selon le panel NPD Sports Tracking Europe.

1,58-milliard d’euros, c’est le montant des exportations françaises 2004 dans le secteur du sport (matériel, vêtements, chaussures - sport, camping et pêche). Toujours en 2004, les importations françaises se sont élevées à 2,78 milliards d’euros.

20 % des vêtements achetés en Italie sont des faux, selon une étude de l’association de consommateurs Intesa dei Consumation d’avril 2004.

7,5 milliards d’euros, c’est le montant de la perte annuelle de l’industrie de l’habillement et de la chaussure européenne, selon l’Organisation mondiale des douanes.