• carte-heuristique

    Carte heuristique des acteurs

    Qui est impliqué dans la lutte ?
    De très (trop ?) nombreux acteurs nationaux et internationaux
    dont la coordination et les actions tendent à s'améliorer,
    sans toutefois exclure certains conflits d'intérêts...
    Un vrai millefeuille !

    > Lire la suite

  • worlds-busiest-ports-2016
  • 01-china-one-belt-one-road-381x240px


  • OECD-illicit-trade-navy-349x316
  • Types-fakes-goods-USvsUE
  • UE-taxes-Tabac
  • Tobacco-seizure-2015

Actualité

USA : Fermeture de 4 600 pharmacies en ligne

le . Rubrique: Contrefaçon

Fin septembre, l’administration fédérale américaine de l’US Drug Enforcement a procédé à la fermeture de 4 600 pharmacies illégales sur Internet et à l’arrestation de 18 personnes, selon le New York Times du 24 octobre dernier.

Chocolat Menier : évitez les contrefaçons !

le . Rubrique: Publications

de Gérard Messence et Bernard Logre

De Bourgueil à Noisiel, en passant par Paris, cinq générations de Menier sont au cœur de cette fabuleuse aventure. Jean Antoine Brutus, droguiste puis pharmacien, crée à Noisiel une usine de produits pharmaceutiques que les générations successives vont transformer en un empire triomphant : la plus grande chocolaterie du monde !

 

Franchir la ligne-jaune n’est pas sans risque

le . Rubrique: Editorial

CR07-Une_fmtEn matière de lutte anti-contrefaçon, la fin peut-elle justifier l’emploi de moyens peu orthodoxes ? Le jeu est dangereux et nul ne saurait ouvertement encourager de telles pratiques, mais les faits sont là : exaspérées par la lenteur ou l’inefficacité des recours légaux, certaines entreprises victimes de contrefaçons sont tentées d’agir de leur propre chef à leurs risques et périls.

Un laboratoire pour établir la contrefaçon des logiciels

le . Rubrique: Technologies

En matière de logiciels, la preuve de la similitude entre deux versions implique de procéder à la comparaison des codes. Analyse.

L’industrie du parfum brandit le droit d’auteur face aux copies

le . Rubrique: Réparation

Depuis 1999, les juges admettent qu’une fragrance est une œuvre de l’esprit protégeable par le droit d’auteur . Au-delà du nez.

Premier bilan encourageant pour le Comité bilatéral italo-français

le . Rubrique: International

De l’aveu même des autorités italiennes, d’importants efforts de sensibilisation sont encore nécessaires en Italie pour changer les mentalités. Persévérance.

L’OCDE lance une vaste enquête pour actualiser les données sur la contrefaçon et la piraterie

le . Rubrique: Chiffres et indicateurs

L’OCDE a annoncé, fin août, qu’elle lançait une nouvelle enquête sur la contrefaçon et la piraterie. Celle-ci était demandée par plusieurs pays membres depuis 2004, afin d’actualiser et élargir l’étude que l’OCDE avait réalisé sur le même sujet en 1998.

Un indicateur de créativité

le . Rubrique: Chiffres et indicateurs

Le nombre des Dessins et Modèles communautaires déposés (valable dans les 25 pays de l’Union), est passé de 40 000 en 2003 à plus de 53 000 en 2004, pour environ 14 000 demandes. Chaque dépôt comporte donc en moyenne près de 4 créations.

Principales saisies et destructions de la Douane en juillet et août 2005

le . Rubrique: Contrefaçon